Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMEVENT
ALLIE'AIR
CETIAT
CETII
EFFINERGIE
PIERRE BARLES CONSULTANT
Cerema

Numéro de dépôt :
4655989
Date de dépôt :
11/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2030
PROMEVENT de ALLIE\'AIR

Présentation de la marque PROMEVENT

Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par ALLIE'AIR, CETIAT, CETII, EFFINERGIE, PIERRE BARLES CONSULTANT, Cerema auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMEVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Les déposants sont ALLIE'AIR domicilié(e) 9004 avenue André Citroen - 01500 - Amberieu-en-Bugey - France, CETIAT domicilié(e) 25 avenue des arts - 69603 - Villeurbanne - France, CETII domicilié(e) 1 rue de la Coronelle - 30200 - Bagnols-sur-Ceze - France, EFFINERGIE domicilié(e) 18 Boulevard Louis Blanc - 34000 - Montpellier - France, PIERRE BARLES CONSULTANT domicilié(e) 41 rue du docteur Morre - 83460 - LES ARCS - France, Cerema domicilié(e) 25 Avenue François Mitterrand - 69500 - Bron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cerema, Monsieur Sylvain PETITET domicilié(e) 25 avenue François Mitterrand - 69500 - BRON - France.

La marque PROMEVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMEVENT arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.


ALLIE'AIR - 9004 avenue André Citroen - 01500 - Amberieu-en-Bugey - France

CETIAT - 25 avenue des arts - 69603 - Villeurbanne - France

CETII - 1 rue de la Coronelle - 30200 - Bagnols-sur-Ceze - France

EFFINERGIE - 18 Boulevard Louis Blanc - 34000 - Montpellier - France

PIERRE BARLES CONSULTANT - 41 rue du docteur Morre - 83460 - LES ARCS - France

Cerema - 25 Avenue François Mitterrand - 69500 - Bron - France


Cerema, Monsieur Sylvain PETITET - 25 avenue François Mitterrand - 69500 - BRON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.